510 Stagiaires - étudiants

• Date & Auteur :

• 18 octobre 2012, rédigé par MDB

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            Certaines catégories de travailleurs sont soumis à une surveillance particulière de santé .                 Il s'agit: des travailleurs handicapés des jeunes au travail (sont visés les jeunes de 18 à 18 ans qui ne sont plus soumis à l'obligation scolaire à temps plein, les contrats d'étudiants, les élèves ou étudiants qui exécutent une forme de travail dans l"établissement d’enseignement des travailleuses enceintes ou allaitantes des stagiaires, élèves ou étudiants des travailleurs intérimaires des travailleurs ALE     (A.R. du 1 juillet 2006) L’évaluation de santé préalable ne doit avoir lieu que pour le premier stage du stagiaire, à condition que le stage suivant ne comporte pas pour le stagiaire de nouveau risque ou d’autre risque pour lequel le stagiaire n’a pas encore été examiné.   Cela signifie que :   a) Lorsque le stagiaire est exposé aux mêmes risques que les autres travailleurs de l’employeur, l’analyse de risque qui a été réalisée pour ces travailleurs peut être utilisée. b) Lorsque le stagiaire est exposé à des risques qui sont propres à son statut, (c’est–à-dire jeune et inexpérimenté ou activités en principe interdites aux stagiaires mais autorisées après dérogation) l’analyse de risque existant pour les autres travailleurs doit être complétée avec les éléments qui ont un rapport avec la situation spécifique du stagiaire. c) Lorsque le stagiaire n’est pas exposé à un risque, l’analyse de risque se limite alors à une simple constatation d’absence de risque. Le stagiaire (même moins de 18 ans) qui travaille exclusivement sur écran de visualisation est considéré comme n'étant pas exposé à un risque, et donc ne doit pas être soumis à la surveillance de santé, si le stagiaire dispose d'une attestation de son établissement d'enseignement établissant qu'il a subi la surveillance médicale scolaire depuis moins de cinq ans.   Qui examine le stagiaire et quand ?   L'employeur (entreprise utilisatrice du stagiaire) peut confier la surveillance de santé des stagiaires soit à la section médicale de son propre service interne ou externe soit à celle de l'établissement d'enseignement. Seule une évaluation de santé préalable est à prendre en considération pour les stagiaires. L'évaluation de santé préalable a lieu au moment où le stagiaire va faire son stage pour la première fois.

            Certaines catégories de travailleurs sont soumis à une surveillance particulière de santé .                 Il s'agit: des travailleurs handicapés des jeunes au travail (sont visés les jeunes de 18 à 18 ans qui ne sont plus soumis à l'obligation scolaire à temps plein, les contrats d'étudiants, les élèves ou étudiants qui exécutent une forme de travail dans l"établissement d’enseignement des travailleuses enceintes ou allaitantes des stagiaires, élèves ou étudiants des travailleurs intérimaires des travailleurs ALE     (A.R. du 1 juillet 2006) L’évaluation de santé préalable ne doit avoir lieu que pour le premier stage du stagiaire, à condition que le stage suivant ne comporte pas pour le stagiaire de nouveau risque ou d’autre risque pour lequel le stagiaire n’a pas encore été examiné.   Cela signifie que :   a) Lorsque le stagiaire est exposé aux mêmes risques que les autres travailleurs de l’employeur, l’analyse de risque qui a été réalisée pour ces travailleurs peut être utilisée. b) Lorsque le stagiaire est exposé à des risques qui sont propres à son statut, (c’est–à-dire jeune et inexpérimenté ou activités en principe interdites aux stagiaires mais autorisées après dérogation) l’analyse de risque existant pour les autres travailleurs doit être complétée avec les éléments qui ont un rapport avec la situation spécifique du stagiaire. c) Lorsque le stagiaire n’est pas exposé à un risque, l’analyse de risque se limite alors à une simple constatation d’absence de risque. Le stagiaire (même moins de 18 ans) qui travaille exclusivement sur écran de visualisation est considéré comme n'étant pas exposé à un risque, et donc ne doit pas être soumis à la surveillance de santé, si le stagiaire dispose d'une attestation de son établissement d'enseignement établissant qu'il a subi la surveillance médicale scolaire depuis moins de cinq ans.   Qui examine le stagiaire et quand ?   L'employeur (entreprise utilisatrice du stagiaire) peut confier la surveillance de santé des stagiaires soit à la section médicale de son propre service interne ou externe soit à celle de l'établissement d'enseignement. Seule une évaluation de santé préalable est à prendre en considération pour les stagiaires. L'évaluation de santé préalable a lieu au moment où le stagiaire va faire son stage pour la première fois.

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Rubriques : | Arguments Prévention |

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Catégorie : | www.laPrevention.be |

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