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697 Les risques liés aux champs électromagnétiques
Date & Auteur :
16 octobre 2016, rédigé par MDB
Remarque importante : Cet article est issu du site "LaPrevention.be". Il doit encore être actualisé et catégorisé.
Ce qu'il faut savoir à propos des champs électromagnétiques sur un poste de travail.[br]
Les effets sur la santé du travailleur à court terme peuvent être :
directs : échauffement des tissus biologiques, stimulation du système nerveux…
indirects : incendie ou explosion, systèmes électroniques défaillants
(exemples: étincelle, arc électrique, pacemakers, projection d’objets métalliques…)[br]
Des effets sensoriels (tels que vertiges, nausées, troubles visuels) sans conséquence pour la santé peuvent être ressentis aux très basses fréquences. Ces effets peuvent malgré tout avoir des conséquences sur la sécurité des travailleurs dans certaines situations de travail.[br]
L’arrêté royal du 20 mai 2016 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux champs électromagnétiques sur le lieu de travail est paru au Moniteur belge du 10 juin 2016.[br][br]
Il reprend:
les règles relatives aux valeurs limites d’exposition et valeurs d’exposition déclenchant l'action
l'analyse de risques spécifique visant à éliminer ou réduire ceux-ci
l'information à donner aux travailleurs ainsi que la participation et la consultation de ceux-ci
la surveillance de la santé
les dérogation éventuelles
les dispositions finales[br][br]
L'arrête couvre l’ensemble des effets biophysiques connus, directs et indirects, produits par des champs électromagnétiques auxquels les travailleurs sont exposés pendant leur travail et qui comportent ou sont susceptibles de comporter un risque pour leur santé et leur sécurité.
Il NE COUVRE PAS les effets à long terme potentiels, ni les risques découlant d’un contact avec des conducteurs sous tension.[br][br]
Analyse de risques et mesures de prévention[br]
Les éléments suivants seront visés:
les VLE relatives aux effets sur la santé, les VLE relatives aux effets sensoriels et les VA visées à la section II et aux annexes 2 et 3 de arrêté;
la fréquence, le niveau, la durée et le type d’exposition, y compris la répartition dans l’organisme du travailleur et dans l’espace de travail;
tous effets biophysiques directs;
toutes incidences sur la santé et la sécurité des travailleurs à risque particulier, notamment les travailleurs portant des dispositifs médicaux implantés, actifs ou passifs tels que des stimulateurs cardiaques, les travailleurs portant à même le corps des dispositifs médicaux, tels que les pompes à insuline, et les travailleuses enceintes;
tous effets indirects;
l’existence d’équipements de remplacement conçus pour réduire le niveau d’exposition aux champs électromagnétiques;
des informations appropriées obtenues par la surveillance de la santé visée à la section VII;
les informations communiquées par le fabriquant de l’équipement;
d’autres informations pertinentes concernant la santé et la sécurité;
des sources d’exposition multiples;
l’exposition simultanée à des champs de fréquences multiples.[br][br]
Les données issues de l'analyse de risques doivent être conservées sous une forme susceptible d’en permettre la traçabilité et la consultation à une date ultérieure.
Ce qu'il faut savoir à propos des champs électromagnétiques sur un poste de travail.[br]
Les effets sur la santé du travailleur à court terme peuvent être :
directs : échauffement des tissus biologiques, stimulation du système nerveux…
indirects : incendie ou explosion, systèmes électroniques défaillants
(exemples: étincelle, arc électrique, pacemakers, projection d’objets métalliques…)[br]
Des effets sensoriels (tels que vertiges, nausées, troubles visuels) sans conséquence pour la santé peuvent être ressentis aux très basses fréquences. Ces effets peuvent malgré tout avoir des conséquences sur la sécurité des travailleurs dans certaines situations de travail.[br]
L’arrêté royal du 20 mai 2016 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux champs électromagnétiques sur le lieu de travail est paru au Moniteur belge du 10 juin 2016.[br][br]
Il reprend:
les règles relatives aux valeurs limites d’exposition et valeurs d’exposition déclenchant l'action
l'analyse de risques spécifique visant à éliminer ou réduire ceux-ci
l'information à donner aux travailleurs ainsi que la participation et la consultation de ceux-ci
la surveillance de la santé
les dérogation éventuelles
les dispositions finales[br][br]
L'arrête couvre l’ensemble des effets biophysiques connus, directs et indirects, produits par des champs électromagnétiques auxquels les travailleurs sont exposés pendant leur travail et qui comportent ou sont susceptibles de comporter un risque pour leur santé et leur sécurité.
Il NE COUVRE PAS les effets à long terme potentiels, ni les risques découlant d’un contact avec des conducteurs sous tension.[br][br]
Analyse de risques et mesures de prévention[br]
Les éléments suivants seront visés:
les VLE relatives aux effets sur la santé, les VLE relatives aux effets sensoriels et les VA visées à la section II et aux annexes 2 et 3 de arrêté;
la fréquence, le niveau, la durée et le type d’exposition, y compris la répartition dans l’organisme du travailleur et dans l’espace de travail;
tous effets biophysiques directs;
toutes incidences sur la santé et la sécurité des travailleurs à risque particulier, notamment les travailleurs portant des dispositifs médicaux implantés, actifs ou passifs tels que des stimulateurs cardiaques, les travailleurs portant à même le corps des dispositifs médicaux, tels que les pompes à insuline, et les travailleuses enceintes;
tous effets indirects;
l’existence d’équipements de remplacement conçus pour réduire le niveau d’exposition aux champs électromagnétiques;
des informations appropriées obtenues par la surveillance de la santé visée à la section VII;
les informations communiquées par le fabriquant de l’équipement;
d’autres informations pertinentes concernant la santé et la sécurité;
des sources d’exposition multiples;
l’exposition simultanée à des champs de fréquences multiples.[br][br]
Les données issues de l'analyse de risques doivent être conservées sous une forme susceptible d’en permettre la traçabilité et la consultation à une date ultérieure.
